SITE INTERNET: www.avotre.fr -
www.avotre.eu
Éditeur:
AS
/ Avotre Services Tel: + 33 (0)1
39 75 26 50 Mail:
mail@avotre.fr
Siège
social:
Place de la Fontaine - 78670 Villennes sur Seine - France
Rcs: Versailles 489231035
Licence: 2-1002903
Direction de la
Publication: Co-gérance Avotre
Services [gerance@avotre.fr]
Hébergement Sites Publics:
Amen [12-14 Rond Point Des
Champs Elysées – 75008 Paris - +33 (0)8.92.55.66.77]
Hébergement
Sites Privés: Google
Sites [38 avenue de l'Opéra - 75002 Paris
-
+33 (0)1.42.68.53.00]
Hébergement Site Bêta
(test): Orange
SA [1 avenue Nelson Mandella,
94745 Arcueil -
+33 (0)1.55.22.22.22 38]
DONNÉES
PERSONNELLES
En
application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose
des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39,
41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des
données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées,
complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le
concernant qui sont inexactes, incomplètes, périmées, ou dont la
collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est
interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits :
-
soit en envoyant un mail contenant pour objet le mot STOP à
l'adresses suivantes : stop@avotre.fr
-
soit en écrivant à AS / Service Internet – Place de
la Fontaine - 78670 Villennes/Seine
INFORMATIONS
E-MAILING
Nous
n'envoyons jamais plus de trois mailing par mois à la même adresse. Nous ne
cédons en aucun cas les adresses e-mail que nous
possédons sans l'accord préalable de leurs
propriétaires. Par respect pour votre vie privé, et pour garantir une
totale sécurité quant à leurs utilisations, les
adresses e-mails que nous récoltons ne sont pas regroupés
en fichier, en ce sens, elles ne sont pas
directement attachées à toutes autres informations
personnelles qui permettraient de classés leurs
propriétaires (identités, fonctions...). Nous interrompons nos envois,
rectifions ou supprimons les informations vous concernant sur simple
demande :
=>
Par e-mail à l'adresse stop@avotre.fr
=> Par
courrier à AS - Place de la Fontaine -78670 Villennes/Seine
INFORMATIONS
CONTENUS
& CONDITIONS D'UTILISATIONS
La
société Avotre Services s'efforce d'assurer au mieux de ses
possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées
sur ses sites, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment
et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société Avotre Services ne
peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des
informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, la
société Avotre Services décline toute responsabilité pour toute
interruption du site, tous dommages résultant d'une intrusion
frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations
mises à disposition sur le site. Ce site peut contenir des liens vers
d'autres sites. La société Avotre services ne peut etre tenue pour
responsable des problèmes d'accès et de contenu de ces sites. Les
images et textes contenus dans les sites Avotre Services sont destinés
à l'illustration de la présentation des divers produits et services
proposés, ils ne peuvent etre réutilisés sans l'accord de leurs
propriétaires respectifs et ne sont de ce fait pas contractuels. Seuls
les renseignements contenus dans les contrats, devis et pieces jointes,
fournis,
acceptés et signés par la société Avotre Services engagent sa
responsabilité.
ACCÈS
&
CONDITIONS D'UTILISATIONS SITES PRIVES
LIBERTÉ D'EXPRESSION ET
VIE PRIVÉE > LE SAVIEZ VOUS ?
En vertu de la loi du loi n°2004-275 dite LEN, Loi sur l'Economie
Numérique, si
vous êtes une personne morale ou une personne physique éditrice d’un
site Web à titre non professionnel, vous bénéficiez alors
d’une dérogation à certaines dispositions, afin de préserver votre
anonymat.
Dans cette hypothèse, la LEN vous offre l’opportunité de ne mettre à
disposition du public, sur votre site Internet, que les coordonnées de
l’hébergeur de votre site. Nous vous indiquons, à
titre informatif, que les hébergeurs sont soumis
au secret professionnel dans les conditions prévues par le Code pénal.
Ce secret professionnel n’est, cependant, pas opposable aux autorités
judiciaires.
D'autre part, le Conseil
constitutionnel juge que la liberté d’expression doit aujourd’hui se
comprendre comme incluant le droit d’accéder à l’Internet. Considérant
qu’aux termes de l’article 11 de la
Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 : "La
libre
communication des pensées et des opinions est un des droits les plus
précieux de l’homme : tout citoyen peut donc parler, écrire,
imprimer
librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté
dans les cas déterminés par la loi" ; qu’en l’état actuel des
moyens de
communication et eu égard au développement généralisé des services de
communication au public en ligne ainsi qu’à l’importance prise par ces
services pour la participation à la vie démocratique et l’expression
des idées et des opinions, ce droit implique la liberté d’accéder à ces
services.
En conséquence, conformément à sa charte
Idéale et dans un désir de liberté, d'indépendance et
d'autonomie, les
associés, partenaires, ou fournisseurs de la société Avotre Services
mettent en place un réseau de sites privés. Ces sites n'étant pas
accessible au public et étant réservé à un cercle de
personnes
physiques ou morales en faisant la demande, ils ne sont pas soumis à la
même règlementation que les sites visibles au public.
INTERNET
ET LOGICIELS
Toujours
dans le
but de réductions des couts (moins de couts pour nous, moins cher pour
vous...), certains sites AS (notamment les versions
secondaires en
HTML simplifié) sont hébergés gratuitement sur les serveurs
de
Google Sites. Nos sites sont redondants, pour
vous
garantir une plus grande disponibilté, ils
se situent sur différents serveurs, (Orange, Google Sites,
Free,
Sfr,). Certaines de nos pages sont créées à partir de logiciels
libres (sous licences GPL), tels que Kompozer,
(mise en page web), monsitegratuit
(créations de Formulaires en ligne, carte google...), supportduweb (création gif animées
et web 2.0), swisstools.net
(créations de Formulaires par mail...), DryIcons.net
(icônes, template et graphiques
gratuits).
CRÉDITS,
COPYRIGHT
& DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE
Les
informations diffusées sur les sites Avotre Services et les sites
thématiques associés sont rédigées et illustrées par la rédaction
multimédia AS, à partir des sources et contenus de Avotre
Services,
ainsi que de ses partenaires (photos et vidéos). Les sites
contiennent
également des textes, images, musiques, photos et vidéos fournis par
les artistes, productions et agents. Ces contenus demeurent
les
propriétés exclusives de leurs propriétaires respectifs et ne peuvent
être l'objet d'aucune ré-utilisation sans leurs accords préalables.
Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont
protégés par le droit d'auteur, droit des marques,des dessins et
modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par
éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies,
images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques,
modèles... Ces éléments appartiennent à la société AS ou bien sont
utilisés avec l'accord de leurs propriétaires.
A ce
titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation,
modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles
ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit
(papier, numérique...) sont interdites, sans l'autorisation
écrite préalable de AS, hormis les exceptions visées à
l'article L122.5 du code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de
constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins
et modèles et/ou marque, puni de deux an d'emprisonnement et de 152
449, 02 euros d'amande.
©
® & T.M. 2000-2010 AS / Avotre, Avotre
Services,
Avotre
Domicile, Avotre Chefs, Avotre Réceptions, Avotre Évènements,
Avotre
Productions, Avotre Arts, Avotre Entreprises, Avotre Net,
Avotre
Activités, Avotre Labels, Avotre Idéal et AS, sont des enseignes, logos
et marques déposées propriétés
exclusives de la société Avotre Services.
Tous droits de reproductions
et de diffusions réservés.
!
AVERTISSEMENTS > TOUTES LES MARQUES,
ENSEIGNES, LOGOS, SIGLES, INSIGNES, CHARTES GRAPHIQUES,
ACCROCHES & SLOGANS AVOTRE
ÉTANT DÉPOSÉS DANS LES PAYS FRANCOPHONES, TOUTES
REPRODUCTIONS, ADAPTATIONS, REUTILISATATIONS ET/OU
UTILISATIONS, SANS
ACCORDS PRÉALABLES ÉCRITS DE LA SOCIÉTÉ AVOTRE SERVICES
SONT INTERDITES. TOUT CONTREVENANT A CES DISPOSITIONS SERA POURSUIVI
PAR L'ENTREPRISE AUPRÈS DES JURIDICTIONS COMPÉTENTES POUR CAUSES DE
DÉLITS DE CONTREFAÇONS, DE DROITS D'AUTEUR, ET/OU DE DESSINS ET
MODÈLES, ET/OU DE MARQUES, PASSIBLE EN FRANCE DE DEUX ANS
D'EMPRISONNEMENT ET/OU DE 152 449.02 EUROS D'AMANDE. POUR TOUTES
REPRODUCTIONS OU UTILISATIONS DE NOS MARQUES ET ENSEIGNES : CONTACTEZ-NOUS. |